Conditions d'utilisation

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La bibliothèque patrimoniale numérique est constituée de reproductions numériques de documents issus des fonds de l'Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers d’Aix-en-Provence, Angers et Châlons-en-Champagne. Les originaux sont consultables sur place.

Conditions d'utilisation et droit de reproduction (sauf cas particulier des cartes postales anciennes)

Les fichiers et les notices (à l'exception des cartes postales anciennes) ont été placés sous Licence CC-BY-SA afin d’en favoriser la réutilisation et une circulation la plus large et la plus libre possible. En cas de réutilisation des fichiers sur quelque support que ce soit, l’utilisateur est tenu de respecter le droit moral de l’auteur qui confère à l’auteur de façon inaliénable et perpétuelle le droit au respect de son nom, de sa qualité  et de son œuvre (ce qui équivaut à citer le nom de l'auteur et le titre de l'oeuvre en cas de réutilisation).

Si malgré la vigilance de l'École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers, vous êtes titulaires de droits d'auteur sur les oeuvres diffusées et désirez que ces oeuvres ne soient plus publiées sur ce site, vous pouvez nous informer par courriel (bibliothequepatrimoniale[@]ensam[dot]eu). Les images concernées en seront immédiatement retirées.

Conditions d'utilisation. Cas particulier des cartes postales anciennes

La famille Ely, titulaire des droits sur certaines photographies reproduites, ne souhaite pas une utilisation dans un cadre commercial. La licence « CC-BY-NC » (NC pour Non Commercial) prévoit les conditions suivantes : attribution + pas d’utilisation commerciale (BY-NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à sa stricte autorisation).

Citation de la source

Conformément à la réglementation, aux licences précitées et aux bonnes pratiques scientifiques, tout utilisateur des documents, images et textes du site doit en indiquer la source « Bibliothèque patrimoniale de l’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers» et fournir le lien http://patrimoine.ensam.eu. Tout utilisateur doit aussi respecter la partage à l’identique.

Les données de ce site constituent un entrepôt OAI-PMH. Elles sont exposées au format Dublin Core simple, format de description bibliographique garantissant l’interopérabilité entre les systèmes. La structuration de l'entrepôt OAI-PMH et la normalisation des métadonnées respectent les préconisations de la Bibliothèque nationale de France et de Gallica. Les métadonnées des notices bibliographiques sont mises à disposition et peuvent être moissonnées et exposées librement à l’aide du protocole OAI sous réserve de la mention de source « Bibliothèque patrimoniale de l’École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers».

Base de données

La base de données est sous licence Odbl ce qui permet de la partager, de l’utiliser pour produire des travaux et de l’adapter.


L’Ecole Nationale Supérieure d’Arts et Métiers propose aux internautes de lui signaler pour information toute réutilisation de ses fichiers.

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Bases de données. Licence Odbl  http://opendatacommons.org/licenses/odbl/summary

Cartes postales anciennes. Licence CC BY NC https://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/

Licence CC BY NC

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